Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COOL ACTIVE ROLL SYSTEM
DESIGNAL, SAS

Numéro de dépôt :
3305377
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/07/2024
COOL ACTIVE ROLL SYSTEM de DESIGNAL

Présentation de la marque COOL ACTIVE ROLL SYSTEM

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COOL ACTIVE ROLL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL domicilié(e) ZI l'Argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque COOL ACTIVE ROLL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOL ACTIVE ROLL SYSTEM est expirée depuis le 27 juillet 2024.

DESIGNAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPALUMIC INNOVATION ET DESIGN ALUMINIUM , COOL ACTIVE SYSTEM , (Marque figurative) , (Marque figurative) , i-process , SEPALUMIC , COOL ACTIVE GLISS SYSTEM , SEPALUMIC INNOVATION ET DESIGN ALUMINIUM , sepalumic


DESIGNAL, SAS - ZI l'Argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 696520915


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2565476 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 29 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°632215 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 2 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700847 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques, huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; armatures pour la construction métallique ; couvertures de toit métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) métalliques, stores d'extérieur métalliques ; toiles métalliques ; tissus métalliques ; volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; quincaillerie non métallique ; profilés non métalliques, huisseries non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (constructions) non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; stores d'extérieur non métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.